Mentions légales

Mentions Légales

1. Informations Générales

Nom de l’association : [Nom de l’association]
Adresse : [Adresse complète de l’association]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
Site internet : [URL du site]
Numéro d’enregistrement de l’association : [Numéro d’enregistrement, si applicable]
Responsable de la publication : [Nom du responsable]

2. Objet du Site

Le site [Nom de l’association] a pour but de promouvoir la conservation de la nature en Suisse. Il permet aux utilisateurs de s’informer sur les activités de l’association, de s’inscrire, de faire des dons, et de participer à des projets. Les utilisateurs vérifiés peuvent également publier du contenu lié aux activités de l’association.

3. Collecte de Dons et Soutien Financier

Le site permet de récolter des dons pour soutenir les projets de l’association. Les fonds collectés sont utilisés exclusivement pour les initiatives de conservation de la nature. Les informations des donateurs sont traitées de manière confidentielle et ne sont pas partagées avec des tiers, sauf obligations légales.

4. Inscription et Utilisation des Comptes

L’inscription sur le site est gratuite. Les utilisateurs doivent fournir des informations véridiques lors de l’inscription. Les utilisateurs vérifiés peuvent poster des publications, sous réserve de l’approbation de l’association. L’association se réserve le droit de supprimer tout contenu non conforme à ses objectifs ou à la législation suisse.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, modification ou diffusion non autorisée est interdite, sauf accord préalable de l’association.

6. Protection des Données

Les données personnelles des utilisateurs sont traitées conformément aux lois suisses sur la protection des données. Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association (gestion des comptes, envoi d’informations, collecte de dons). Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données.

7. Limitation de Responsabilité

L’association met tout en œuvre pour fournir des informations précises sur le site, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité de celles-ci. L’association décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

8. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’association n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites.

9. Modifications des Mentions Légales

L’association se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du [lieu du siège de l’association] seront seuls compétents.